Accord-cadre : petit matériel de bricolage 2025-2026 (Marché conjoint RCA, RSI, Foyer culturel)
Description du marché
Ce marché a pour objet l'acquisition de "petit matériel de bricolage" à destination de l'Administration communale, du RSI Chaudfontaine, de la RCA Chaudfontaine développement et du Foyer culturel. Ce marché reste ouvert à tous les services de l'Administration communale. "PETIT" matériel de bricolage comprend tout ce qui est dans le catalogue 2025-2026 et dont le prix n'excède pas 500 EUROS HTVA/pièce. Le métré est représentatif des commandes habituelles mais le marché est étendu à l'ensemble du catalogue des fournitures disponibles chez le soumissionnaire qui répond à la définition de "petit" matériel de bricolage. Le Pouvoir Adjudicateur transmettra à l'adjudicataire les bons de commande en fonction des besoins à satisfaire. Il s'agit d'un marché à commandes successives avec facturation régulière. Chaque facture sera payée après exécution complète de la commande concernée. Livraison : Le Pouvoir Adjudicateur se laisse la possibilité : SOIT de demander une livraison. L’adresse de livraison sera alors précisée sur le bon de commande. Les prix renseignés au métré sont « livraison comprise ». Aucun poste de frais de livraison ne sera accepté sur les factures ; SOIT de venir enlever du matériel directement en magasin. Dans ce cas, la personne qui vient enlever doit recevoir un bordereau de livraison listant le matériel et la quantité enlevé. La facture devra être envoyée ultérieurement suivant les modalités spécifiées au point II.8. En aucun cas la facture sera remise le jour de l’enlèvement de matériel.
Pouvoir adjudicateur
Secteur d'activité
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