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Contract notice Services culturels, sportifs & de loisirs 🇪🇺 TED

Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis

🌍 France ⏳ J-9
Publication
19/05/2026
Date limite
2026-06-19
Valeur estimée
—
Donneur d'ordre
—
Codes CPV
92000000

Description du marché

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans.. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes.

Procédure
Appel d'offres ouvert
Nature du contrat
Services
Durée du contrat
1 ans
Lieu d'exécution
FR106

Pouvoir adjudicateur

🏛 COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS, SAINT-DENIS CEDEX
✉️ mp_achats@saintdenis.fr

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