Accords-cadres relatifs à la grande rénovation des escaliers mécaniques et des ascenseurs du réseau TCL
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'un nombre suffisant d'offres classées. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée, toutes périodes de reconductions comprises et tout opérateur confondu
Analyse du marché
Ce marché de type Fournitures est passé par Procédure négociée avec publication, dans le cadre d'un accord-cadre.
Valeur estimée : 8.4M EUR, pour une durée de 48 mois.
Lieu d'exécution : Villes desservies par le réseau Tcl (FRK26).
Pouvoir adjudicateur
Contexte et conseils
Procédure négociée — l'acheteur sélectionne un nombre limité de candidats et négocie directement avec eux. Accès restreint mais moins de concurrents en lice.
Valeur estimée 8.4M EUR. En tant qu'accord-cadre, plusieurs opérateurs pourront être retenus pour des commandes récurrentes sur la durée du contrat.
Le secteur Machines industrielles représente 7 453 marchés publiés en 2026 (8 912 en 2025) dans notre base. L'activité est légèrement en retrait par rapport à 2025.
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