Déplacements en car

Description du marché

Objet des services : Déplacements en car. Celui-ci prévoit qu’il y aura une possibilité de diviser en lots selon les possibilités de car. A défaut, ce marché répondra aux conditions vues ci dessous. De plus, il aura dans ce marché un classement entre les soumissionnaires de manière telle que si l’adjudicataire premier en nom n’est pas en mesure de répondre favorablement, il sera fait appel au second qui sera désigné à titre de réserve. Le marché est conclu par une Procédure Négociée sans Publication Préalable. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques.Toutes les conditions étant fixées dans ce cahier des charges, les participants ne seront pas remis en concurrence ultérieurement. Pour chaque commande individuelle, dans le cas où l'attributaire ne serait pas disponible pour un déplacement, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer ce déplacement au second attributaire le moins-disant. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Ce marché est établi pour une durée de 12 mois.

Pouvoir adjudicateur

Secteur d'activité

Organisation de voyages à forfait

Contexte et conseils