FOURNITURES DE GASOIL DE CHAUFFAGE, D'EXTRA ET DE DIESEL 2025-2026

Les livraisons seront établies au gré des besoins de la Commune d’Orp-Jauche. Les commandes seront généralement passées les lundi et devront être livrées dans un délai maximum de 72 heures, en cas de non-livraison endéans les 72h, une pénalité de 250 euros TVAC sera appliquée, quant à la facturation de la livraison sur le site concerné par le retard. En cas d’urgence (panne de mazout), le soumissionnaire prend l’engagement de livrer la Commune dans un DELAI PLUS COURT (à préciser dans l’offre) à dater de la commande par appel téléphonique, par fax ou par e-mail d’un représentant de l’une ou l’autre institution. Attention, en cas de non-respect de ce délai d’intervention en urgence, une pénalité/réduction de 250 euros TVAC sera appliquée, quant à la facturation de la livraison sur le site concerné par l’urgence.L’adjudicataire sera tenu de joindre à sa facture le relevé compteur pour justifier la quantité de produits pétroliers facturée. L’adjudicataire devra être techniquement en mesure de procéder au remplissage de cuves d’accès difficiles. Le camion livreur sera obligatoirement équipé d’un compteur étalonné selon la législation en vigueur. L’adjudicataire sera tenu de joindre à sa facture le relevé compteur pour justifier la quantité de produits pétroliers facturée. Les lieux de livraison sont spécifiés ci-après : 1. Pour le gasoil de chauffage : BATIMENTS COMMUNAUX Lieux Adresses Ecole communale de Noduwez, rue P.Renard, 3 à 1350 NODUWEZ – 1 citerne enterrée de 3.000L Ecole communale de Marilles, rue de Hannut, 46 à 1350 MARILLES – 1 citerne enterrée de 3.000L Ecole communale de Jandrain, Chaussée de Wavre, 59 à 1350 JANDRAIN – 1 citerne de 3.900 L en cave Ecole communale de Folx-les-Caves, rue de Boneffe, 10A à 1350 FOLX-LES-CAVES - 2 citernes enterrées de 3.000L et 1 citerne aérienne de 1.200L Hall technique communal, rue du Chauffour 10 à 1350 ORP-LE-GRAND – 10.000L en cave Logement rue de la gare 16 à 1350 Jauche - 2 de 1.200L communicantes posées au sol

Les livraisons seront établies au gré des besoins de la Commune d’Orp-Jauche. Les commandes seront généralement passées les lundi et devront être livrées dans un délai maximum de 72 heures, en cas de non-livraison endéans les 72h, une pénalité de 250 euros TVAC sera appliquée, quant à la facturation de la livraison sur le site concerné par le retard. En cas d’urgence (panne de mazout), le soumissionnaire prend l’engagement de livrer la Commune dans un DELAI PLUS COURT (à préciser dans l’offre) à dater de la commande par appel téléphonique, par fax ou par e-mail d’un représentant de l’une ou l’autre institution. Attention, en cas de non-respect de ce délai d’intervention en urgence, une pénalité/réduction de 250 euros TVAC sera appliquée, quant à la facturation de la livraison sur le site concerné par l’urgence.L’adjudicataire sera tenu de joindre à sa facture le relevé compteur pour justifier la quantité de produits pétroliers facturée. Le camion livreur sera obligatoirement équipé d’un compteur étalonné selon la législation en vigueur. L’adjudicataire sera tenu de joindre à sa facture le relevé compteur pour justifier la quantité de produits pétroliers facturée.L’adjudicataire devra être techniquement en mesure de procéder au remplissage de cuves d’accès difficiles. Pour le gasoil EXTRA et DIESEL : Adresses Hall Technique Communal Rue du Chaufour, 10 1350 ORP-LE-GRAND

Les livraisons seront établies au gré des besoins de la Commune d’Orp-Jauche. Les commandes seront généralement passées les lundi et devront être livrées dans un délai maximum de 72 heures, en cas de non-livraison endéans les 72h, une pénalité de 250 euros TVAC sera appliquée, quant à la facturation de la livraison sur le site concerné par le retard. En cas d’urgence (panne de mazout), le soumissionnaire prend l’engagement de livrer la Commune dans un DELAI PLUS COURT (à préciser dans l’offre) à dater de la commande par appel téléphonique, par fax ou par e-mail d’un représentant de l’une ou l’autre institution. Attention, en cas de non-respect de ce délai d’intervention en urgence, une pénalité/réduction de 250 euros TVAC sera appliquée, quant à la facturation de la livraison sur le site concerné par l’urgence.L’adjudicataire sera tenu de joindre à sa facture le relevé compteur pour justifier la quantité de produits pétroliers facturée. Le camion livreur sera obligatoirement équipé d’un compteur étalonné selon la législation en vigueur. L’adjudicataire sera tenu de joindre à sa facture le relevé compteur pour justifier la quantité de produits pétroliers facturée.L’adjudicataire devra être techniquement en mesure de procéder au remplissage de cuves d’accès difficiles. Pour le gasoil EXTRA et DIESEL : Adresses Hall Technique Communal Rue du Chaufour, 10 1350 ORP-LE-GRAND