MARCHÉ RELATIF:1- Au versage des matériaux inertes et des déchets provenant du territoire de la Commune de Schaerbeek, à l'exclusion des déchets ménagers –ou assimilés;2-Au traitement écologique des déchets verts; 3-À l’entreposage avant évacuation de certains déchets; 4-À l’entretien d’un séparateur d’hydrocarbures. Pour une durée de 3 ans avec possibilité de prolongation d’1 an supplémentaire.

Description du marché

Le présent cahier des charges régit un marché de services relatif : 1- Au versage des matériaux inertes et des déchets provenant du territoire de la Commune de Schaerbeek, à l'exclusion des déchets ménagers –ou assimilés– incinérables ; 2- Au traitement écologique des déchets verts ; 3- À l’entreposage avant évacuation de certains déchets ; 4- À l’entretien d’un séparateur d’hydrocarbures. Commentaire : La durée du marché est de 3 ans. Le cas échéant, la durée du marché pourrait être pronlongée d’une année supplémentaire. Le marché entrera en vigueur à la date fixée dans le courrier de commande. Par conséquent, la durée de validité du marché sera calculée à partir de la date précisée dans ce courrier-là. Le soumissionnaire peut répondre à un ou plusieurs lots. Le marché est divisé en 24 lots comme suit : Lot 1 : Déchets ménagers encombrants (p.ex. : tapis, meubles composites…) ; Lot 2 : Boues de balayage ; Lot 3 : Déchets inertes purs (briques, béton et céramiques), sans résidus ; Lot 4 : Déchets inertes avec résidus ; Lot 5 : Déchets verts mixtes (tontes, souches, chutes d’élagage, …) ; Lot 6 : Déchets de bois traité (châssis, portes, meubles…) ; Lot 7 : Déchets de bois brut (non traité : palettes, caissettes, …) ; Lot 8 : Déchets de plastiques durs ; Lot 9 : Pots de fleurs en plastique ; Lot 10 : Métaux divers ; Lot 11 : Cartons et sacs de papiers trouvés sur la voie publique ainsi que les cartons d’emballage ; Lot 12 : Pneus ; Lot 13 : Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques de type "industriel" ; Lot 14 : Matériaux contenant de l’amiante ; Lot 15 : Déchets chimiques – activités communales et dépôts clandestins ; Lot 16 : Déchets chimiques – Laboratoire des écoles ; Lot 17 : Déchets médicaux – Centres scolaires ; Lot 18 : Bonbonnes de gaz usagées – butane ou propane : grandes consignées ou petites type "camping gaz" ; Lot 19 : Bonbonnes de gaz usagées – oxyde nitreux ; Lot 20 : Bonbonnes de gaz usagées hors butane-propane et hors oxyde nitreux (varié : produits réfrigérants, etc.) ; Lot 21 : Matelas usagés ; Lot 22 : Entretien d’un séparateur d’hydrocarbures ; Lot 23 : déchets de bois traité à cœur ; Lot 24 : motos hors d’usage – VHU. Le principe du marché à lots permet au pouvoir adjudicateur de se réserver le droit d’attribuer chaque lot séparément au soumissionnaire ayant fait l’offre la plus avantageuse. Chaque lot sera ainsi analysé de manière individualisée. Le pouvoir adjudicateur a le droit de n'attribuer que certains lots et, éventuellement, de décider que les autres lots feront l'objet d'un ou plusieurs nouveaux marchés, au besoin selon une autre procédure de passation. Lieu de la prestation du service: Ce marché concerne les déchets issus de l’activité des Services communaux ainsi que des déchets collectés sur la voie publique du territoire de la Commune de Schaerbeek. Plus d’informations ainsi que les détails des exigences techniques sont précisés dans le chapitre : III. Description des exigences techniques.

Pouvoir adjudicateur

Secteur d'activité

Élimination et traitement des ordures

Lots (24)