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Award notice Formation & éducation 🇪🇺 TED

Transports scolaires des élèves fréquentant les écoles communales de l'entité de Francorchamps

🌍 Belgique
Publication
16/12/2025
Date limite
Valeur estimée
EUR
Donneur d'ordre
Stavelot

Description du marché

Les transports à effectuer sont : A. Les transports réguliers sur le territoire de l'entité, à savoir le trajet entre les trois écoles de Francorchamps, Ster et Hockai chaque matin et après l'école. B. Les transports aller/retour réguliers, sur le territoire de l'entité, d'élèves à savoir le trajet entre l'école de Ster, l'école de Hockai et la salle de gymnastique. C. Les transpoorts aller/retour réguliers, d'élèves des écoles de l'entité de Francorchamps, à savoir le trajet jusqu'à la piscine communale de Trois-Ponts et divers destinations locales et/ou dans un rayon de 40 kilomètres. D'autre part, le service Enseignement utilisera le véhicule selon ses besoins dont notamment la participation à des spectacles, expositions et autres activités susceptibles d'être intégrées dans le programme scolaire. Les transports seront toutefois limité à la localité et/ou dans un rayon de 40 kilomètres et n'excèderont pas, en durée, les plages horaires de cours et ce à la demande exclusive du service, moyennant un préavis de 10 jours. D. Les transports ponctuels d'élèves pour des excursions ou voyages scolaires vers des destinations indéterminées dans les limites du territoire national ou dans un rayon de 200 kms.

Procédure
Procédure négociée sans publication
Nature du contrat
Services
Lieu d'exécution
Arrondissement de Verviers

Pouvoir adjudicateur

🏛 Stavelot

Secteur d'activité

Services scolaires divers

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