Missions d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage Ascenseurs

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, le CCAS, le SPBPM et la VDP. Accord-cadre avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à bons de commande. Les prestations supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à marchés subséquents. Les prestations urgentes quels que soit le montant : Accord-cadre à bons de commande. L'accord- cadre est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maxi en euro(s) H.T. / an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. VDP : 50 000,00 euro (s) H.T. SPBPM : 50 000,

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